Mentions légales

  • Responsable du site : Jeannine Paris
  • Webmestre : Jean-Luc Polfer
  • Conception-réalisation : ARCEA-DIF
  • Hébergeur : 1&1 Internet SARL
    7, place de la Gare
    BP70109
    57200 Sarreguemines Cedex

Le présent site arcea-dif.fr, non commercial, est édité par la section DAM-Ile de France de l’Association des retraités du CEA (ARCEA-DIF), association loi de 1901, dont l’adresse est ARCEA-DIF, Bruyères-le-Chatel, 91297 ARPAJON CEDEX.

Il est exonéré de déclaration auprès de la CNIL en vertu de la délibération du 9 mai 2006.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les textes, schéma, graphiques, photographies, illustrations, séquences vidéo, séquences audio et autres documents en ligne sur le présent site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, soit que l’ARCEA-DIF en soit titulaire, soit qu’elle ait été autorisée à les reproduire et représenter.

STous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du présent site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Le site respecte la vie privée de l’utilisateur et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

Ce site ne dépose pas de cookies.

L’hébergeur du site met l’ensemble de ses moyens en œuvre pour assurer aux utilisateurs une accessibilité permanente du site. Néanmoins, l’ARCEA-DIF ne saurait être tenue responsable , en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit, des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents qui pourraient découler de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser ce site ou un site lié.

L’ARCEA-DIF s’efforce de maintenir une parfaite exactitude des informations accessibles sur le présent site et ne saurait être tenue responsable du contenu ou de l’exactitude des informations accessibles depuis son site vers d’autres sites et réciproquement de l’existence de liens dans d’autres sites vers le présent site.

Aucune information personnelle n’est enregistrée, traitée, conservée ou cédée à des tiers, selon les termes du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés » dans sa dernière version.